Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY TOURNETTE
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3889566
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
BABY TOURNETTE de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque BABY TOURNETTE

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY TOURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France.

La marque BABY TOURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY TOURNETTE est expirée depuis le 17 janvier 2022.

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , VERDANNET FROMAGER , DUCHE DE SAVOIE , FLORALPES , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS - 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.